Conditions générales de ventes

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations commerciales entre d’une part la société srl Tsuki Bonsaï, dont le siège est situé rue Henri Latour 182, à B-1450, Chastre, en Belgique, et inscrite sou le n° d’entreprise 0800.261.777, et d’autre part toute personne physique effectuant un achat via le site marchand www.tsukibonsai.com, ci-après dénommée « le client ».

La SRL Tsuki Bonsaï se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Ces modifications sont opposables à compter de leurs mises en ligne et ne peuvent s’appliquer aux contrats conclus antérieurement. Dès lors, les conditions générales de vente applicables sont celles à la date de la commande du client.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le site marchand www.tsukibonsai.com implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Tsuki Bonsaï. Tsuki Bonsaï propose la vente de produits et services via son site marchand, cependant des ventes hors de la boutique en ligne pourront avoir lieu sur place, lors de salon, exposition, foire commerciale ou autre événement culturel susceptible d’accueillir Tsuki Bonsaï. Dans ce cas, les mêmes conditions générales de vente sont applicables.

2. Commande

L’achat des produits sur le site marchand est réservé aux acheteurs s’étant valablement identifiés lors de la procédure d’achat. Cette dernière implique l’obligation pour l’acheteur de fournir ses coordonnées complètes et correctes. En cas d’erreur ou manquement sur l’adresse de livraison, rendant impossible la livraison de votre commande, le client est tenu pour responsable et aucun remboursement ne sera effectué. Le client s’acquittera des frais de renvoi de la commande. 

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
La validation de la commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées et engage légalement le client à en effectuer le paiement dans son intégralité.
Le vendeur communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée à l’adresse e-mail enregistrée par le client, avec le détail de la commande.
La facture de chaque commande expédiée est disponible et imprimable depuis le compte personnel du client sur le site marchand www.tsukibonsai.com. Pour des raisons écologiques, elle ne sera pas imprimée.

La srl Tsuki Bonsaï conserve la propriété des biens vendus jusqu’à leur paiement complet. Le transfert de propriété du produit commandé s’opère dès la conclusion effective du contrat, soit dès l’envoi de la confirmation de validation de la commande, après l’acceptation du paiement.

La srl Tsuki Bonsaï se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande ou toute livraison en cas de litige avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande antécédente ou refus d’autorisation de paiement des organismes bancaires. Dans ce cas, la responsabilité de Tsuki Bonsaï ne pourrait être engagée..

3. Prix

Les prix figurant dans le catalogue du site marchand sont des prix TTC en euro, tenant compte de la TVA applicable en Belgique au jour de la commande, et en ne tenant pas compte des frais de livraison ni de remise ou bon d’achat éventuellement accordé au client. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. 

La srl Tsuki Bonsaï se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les frais d’expédition sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix des produits indiqué sur le site marchand, suivant le choix du transporteur, le poids du matériel commandé, le volume et la destination de l’envoi. Le montant des frais d’expédition est indiqué au client préalablement à l’enregistrement de sa commande. Certains articles spécifiques portant la mention “article lourd” ou “article volumineux” ou “article sensible”, les arbres et végétaux, le vivant, pourrons faire l’objet d’un coût supplémentaire d’emballage, celui-ci devant être renforcé ou sur mesure afin de protéger au mieux le produit à expédier.

La SRL Tsuki Bonsaï se réserve le droit d’annuler une vente si une erreur d’affichage fait apparaître un prix dérisoire tel que le consommateur avisé ne peut prétendre avoir pris ce prix pour la valeur réelle du bien.

4. Paiement et sécurité

Toute commande est payable à la commande, après validation et acceptation des conditions générales de vente, soit par carte bancaire avec paiement sécurisé, soit par virement bancaire, soit par Paypal.
En cas de paiement sécurisé par carte bancaire, la commande ne sera considérée comme effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée. Le paiement s’effectue via un  serveur bancaire sécurisé. Ceci implique qu’aucune information bancaire concernant le client ne transite via le site www.tsukibonsaï.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé, la commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par la banque. Les coordonnées de la carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Tsuki Bonsaï n’a en aucun cas accès à ces coordonnées.

Le paiement par virement bancaire est disponible pour l’ensemble des pays de l’Union Européenne. Nos coordonnées bancaires (RIB) vous seront transmises à la fin de votre commande. Une fois votre commande validée sur notre site Internet, vos articles seront réservés pendant une semaine soit 7 jours. Sans réception de votre virement dans les 7 jours, votre commande sera annulée et les produits remis en stock. Votre commande sera validée et expédiée dès réception de votre virement.
Le règlement en espèce est possible uniquement pour les retraits de commande ou achats sur place, lors de salons, foires, expositions, l’envoi d’un paiement en espèce par courrier ne pourra être accepté pour le traitement d’une commande.

Lors d’un remboursement de commande suite à une annulation à la demande du client, les frais bancaires pour les paiements en carte bancaire et virement bancaire seront déduits du remboursement au client.

5. Produits

Tsuki Bonsaï apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits au moyen notamment de descriptifs techniques émanant de ses fournisseurs et partenaires et de photographies illustrant les produits et ce, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché. Les photographies des végétaux, arbres, bonsaï, prébonsaï, sont contractuelles, sauf cas contraire, et dans ce cas précisé sur la fiche produit. Ces produits étant “vivants” certaines différences peuvent apparaitre notamment sur les végétaux et leurs apparences en fonction des saisons (couleurs des feuilles, perte des feuilles en automne hiver). Tous les articles mentionnant une mesure et/ou un poids sont à titre indicatif et peuvent présenter de légères différences, certains articles de couleurs pourront présenter des différences de nuances selon nos arrivages et nos fournisseurs. Les substrats sont vendus en sacs d’origine fournisseur ou reconditionnés pas nos soins dans d’autres sacs neutres suivant les différents volumes proposés. L’acheteur, en acceptant les conditions générales de vente sur le site www.tsukibonsai.com, reconnait avoir pris connaissance de la possibilité de ces éventuelles différences sur les produits mis en ligne et ne pourra en aucun cas engager la responsabilité de la srl Tsuki Bonsaï à ce sujet.

Les disponibilités des produits sont indiquées en temps réel sur notre site internet. Toutefois, pour des raisons logistiques des écarts de stock peuvent subvenir. Dans ce cas de figure, notre service commercial vous contactera pour vous en informer et indiquer une date de livraison prévisionnelle ou vous proposer une solution alternative afin de vous livrer rapidement.
Sur chaque fiche produit, les mentions « En Stock » ou «Ce produit n’est plus en stock» vous informent en temps réel de la disponibilité ou non, du produit. La mention «En attente d’arrivage» signifie que le produit sera disponible prochainement.

6. Rétractation

Conformément à la législation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de la commande pour nous retourner les produits en vue d’un échange ou d’un remboursement, frais de renvoi a la charge de l’acheteur accompagné de la facture d’achat ou numéro de commande, frais d’envoi initial non remboursé. Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur emballage d’origine, dûment scellé, accompagné de tous les accessoires et notices éventuels. A défaut, Le Jardin de Moji pourra refuser l’échange ou le remboursement. Le produit devra être retourné à notre société Tsuki Bonsaï srl – Rue Henri Latour, 182 à B-1450 Chastre, Belgique, aux frais de l’acheteur, après que ce dernier ait prévenu Tsuki Bonsaï de ce retour, par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@tsukibonsai.com
Les produits “vivants” tels que les végétaux font exception dans le cadre de la rétractation. En aucun cas ils ne pourront être repris ou échangés après la vente, du fait des conditions de culture, maintenance, et soins apportés par le client qui ne peuvent être contrôlées par le vendeur.
Tout produit non retourné au terme du délai de rétractation de 14 jours sera réputé conforme à la commande et accepté par l’acheteur.
La rétractation ne peut être demandée avant la livraison des produits. En cas d’annulation d’une commande en cours de livraison quel que soit le motif les frais d’expédition et frais de retour du ou des colis seront déduits du remboursement de la facture initiale relative à la commande. Il est conseillé de retourner la marchandise en recommandé ou en suivi poste et de souscrire éventuellement à une assurance auprès du transporteur de la valeur marchande des produits. Ceci étant nécessaire en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas le retour s’effectue aux frais et risques du consommateur. Si toutefois le produit arrivait chez Tsuki Bonsaï détérioré, Tsuki Bonsaï ne peut pas en être tenu pour responsable, et serait dans le droit de refuser le remboursement. Le produit pourrait alors être retourné au client en l’état à ses frais. Une fois le produit réceptionné par Tsuki Bonsaï, et après vérification du respect des conditions énoncées ci-dessus, Tsuki Bonsaï remboursera au client le produit retourné en utilisant le même moyen de paiement utilisé lors de la commande, sous un délai maximum de 14 jours.

7. Garantie

Tout le matériel vendu sur le site www.tsukibonsai.com bénéfice d’une garantie contre les défauts et vices cachés. La garantie se limite au remplacement pur et simple du matériel défectueux, sans qu’il puisse être réclamé d’indemnité de ce chef par le client.
Tout retour de produit au titre de la garantie doit faire l’objet d’un accord préalable de la société Tsuki Bonsaï, qui aura été contacté par le client par courrier électronique. Le produit défectueux sera retourné dans son emballage d’origine accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations, aux frais et risques de l’acheteur. Tout retour incomplet ou dont l’emballage est détérioré sera refusé et retourné au client à ses frais.
Si le produit est effectivement considéré défectueux pendant sa période de garantie, Tsuki Bonsaï décidera du remplacement par un produit neuf après expertise par Tsuki Bonsaï.

Tsuki Bonsaï ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, corporels ou incorporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La casse n’est pas garantie.
Nous n’appliquerons aucune garantie pour des raisons légitimes, notamment en cas de négligence, détérioration ou utilisation non conforme rendant inefficace les garanties associées au produit (notamment toutes causes externes au produit telles qu’un choc, une chute, la foudre, l’oxydation, inondation, intervention d’une personne non agréée, exposition à la chaleur, corps étrangers…).
Si le produit n’est plus fabriqué ou disponible, Tsuki Bonsaï proposera un produit de remplacement. Les frais de renvoi du produit neuf ou remplacé sont pris en charge par Tsuki Bonsaï. S’il n’y a aucun produit de remplacement Tsuki Bonsaï proposera un remboursement du prix du produit ou un bon à valoir. La responsabilité de la srl Tsuki Bonsaï sera limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation du produit.
Toutes réclamations après le délai de garantie seront irrecevables. 

Les produits “vivants” tels que les végétaux et ne sont pas couverts par une garantie, les conditions de maintenance et de culture de l’acheteur étant impossible à contrôler par Tsuki Bonsaï. A la réception d’un colis avec article “vivant” il est impératif d’ouvrir le colis et de contrôler avec le livreur le contenu du colis et le bon état de l’arbre. En cas de mortalité à réception, seul des réserves justifiés et photos pourront donner suite à un dédommagement. Une fois le colis reçu et sans constatations ou réserves de l’acheteur devant le livreur, aucune garantie ne pourra s’appliquer.

Les articles en pierre naturelle et granite peuvent présenter des irrégularités, petits éclats, ébrèchements, du fait de leur matière et de leur réalisation artisanale. Ces cas de figure ne pourront en aucun cas donner droit à une réclamation ou demande de remise. 

Lors d’un gardiennage de bonsaïs, les arbres sont placés directement dans l’enceinte de la propriété de la srl Tsuki Bonsaï. Le jardin est clôturé et fermé, il n’y a pas d’accès direct de l’extérieur. Cependant en cas de vol, Tsuki Bonsaï ne pourra en aucun cas être tenu responsable, aucune réclamation ou indemnisation ne pourra être demandée. Les arbres sont placés dans les meilleures conditions climatiques et reçoivent tous les soins nécessaires pendant votre absence. Si malgré tous les bons soins apportés, un arbre venait à dépérir Tsuki Bonsaï ne pourrait être tenu responsable. Il en est de même en cas de conditions climatiques extrêmes qui entraineraient une dégradation ou la perte d’un ou plusieurs arbres.

Lors d’une intervention sur un bonsaï du type rempotage, taille, ligaturage, la société Tsuki Bonsaï mettra tout son savoir-faire et son expérience pour effectuer ce genre de travail. Si malgré tous les soins et mesures nécessaires apportés lors de ces travaux l’arbre venait à se dégrader ou à dépérir, Tsuki Bonsaï ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable, du fait que les végétaux restent des organismes vivants et que de nombreux facteurs entre en jeux. Aucune réclamation ou indemnisation dans ce cas de figure ne pourrait être demandée. 

8. Expédition

Sauf évènement imprévu ou pour indisponibilité, toute commande est préparée et expédiée dans un délai de 24h à 48h après validation de votre paiement, du lundi au vendredi (hors jours fériés et période de congés), lorsque la totalité des produits est en stock et que votre paiement a été validé. Pour les commandes avec article “lourd”, “volumineux”, “fragile”, “sensible”, “très sensible” qui requiert un emballage spécifique ou sur mesure, le délai d’expédition pourra être compris entre 24h et 7 jours ouvrés, notre but étant bien sûr de satisfaire nos clients dans les délais les plus courts possibles. Pour les commandes avec végétaux, les expéditions sont faites en fonction des conditions climatiques au moment de l’envoi, à certaines périodes (notamment en saison chaude). Dans ce cas, les envois sont effectués uniquement du lundi au mardi selon les régions, hors jours fériés, ceci par précaution et dans le but de préserver au mieux les végétaux et de limiter le temps de transit du colis, en évitant le blocage du colis le week-end dans le cas d’un éventuel retard de livraison. Les dates de livraison sont données à titre indicatif et la responsabilité de la société Tsuki Bonsaï ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard de livraison. Lorsque le la commande de végétaux, le client doit veillez à être présent pour la livraison du ou des colis. Dans le cas contraire d’une présentation qui n’a pu être livré suite à absence, les frais de retour du ou des colis seront imputés au client, tous végétaux retourné suite à une absence lors de la livraison et constaté mort à l’arrivé en nos locaux, ne pourra être remboursé au client, aucune réclamation ne sera prise en compte.

Tsuki Bonsaï se réserve le droit de décider d’expédier ou non une commande notamment dans certains cas : condition climatique défavorable, intempéries, émeute, guerre, incendie, grèves, impossibilité d’approvisionnement.

Tsuki Bonsaï attache une grande importance sur la qualité d’emballage et la protection des produits avant leur expédition. Pour les végétaux une technique spécifique est mise en place et l’emballage est renforcée davantage. Tous les produits sont contrôlés sur leur état au moment de l’emballage, ils sont donc considérés en bon état avant l’expédition. Pour des raisons logistiques, Tsuki Bonsaï peut être amené à modifier le mode de transport choisi. Dans ce cas-là, Tsuki Bonsaï informera le client par mail ou appel téléphonique. Certaines commandes volumineuses ou comportant des articles fragiles ne pouvant être mélangé à d’autres produits, pourront faire l’objet d’une expédition en plusieurs colis. Il est donc important de vérifier à chaque livraison le nombre de colis mentionné sur le bon de livraison du chauffeur.

9. Livraison – Transport

Tsuki Bonsaï expédie dans toute la Belgique, La France, les Pays-Bas, l’Allemagne et certains pays de l’Union Européenne.
Lors de sa commande l’acheteur peut choisir parmi les solutions suivantes :

Solution Livraison à domicile (Belgique – France – Pays-Bas – Allemagne) :
– Livraison à domicile (délai de livraison annoncé et généralement constaté par le transporteur selon les destinations, délai non garanti)
– Transmission de la date et du créneau horaire avant la 1ère mise en livraison
– Information en continue par e-mail et sms
– Possibilité de donner une nouvelle instruction de livraison directement au transporteur (ex : livraison sur le lieu de travail, chez un voisin, en point relais)
– Livraison exclusivement contre signature
– Suivi en ligne du colis 
– Livraison du lundi au vendredi 
Code porte ou d’accès (si nécessaire), n° de téléphone portable et adresse mail doivent être indiqués.

Retrait sur place au siège de Tsuki Bonsaï :
Pour éviter les frais de livraison ou pour les clients de proximité, vous avez la possibilité de venir retirer votre commande directement chez Tsuki Bonsaï, rue Henri Latour 182, à B-1450 Chastre, Belgique.

– Vous cochez cette option lors de la validation de votre commande

– Dès que la commande est prête, le client est contacté par e-mail ou par téléphone pour fixer un rendez-vous de retrait 

– Plage horaire étendue en fonction des disponibilités,

Solution Livraison Europe (UE) :

– Pays desservis : Belgique, Pays-Bas, Allemagne, Luxembourg, Italie, Autriche, Danemark, Suisse, Espagne, Hongrie, Irlande, Pologne, Portugal, République Tchèque, Slovaquie, Slovénie.

– Idem Solution livraison à domicile

* pour les expéditions en Suisse l’acheteur sera susceptible de payer un supplément de 22 eur par colis expédié, somme correspondante au supplément lié aux formalités douanières. 

* D’autres pays tel que la Grande Bretagne, l’Espagne (les Baléares, Canaries, Ceuta, Melila), la Grèce, l’Italie, le Portugal (Açores et Madères), la Corse, pourront faire l’objet d’un supplément tarifaire lié aux contraintes Géographiques d’accés dans le pays. Tsuki Bonsaï vous informera par mail du montant de ce supplément une fois votre commande validée.

Pour les commandes ” lourdes”, “volumineuses” ou “très sensible”, la livraison pourra être effectuée par un transporteur spécialisé, des frais supplémentaires pourront s’appliquer

Tsuki Bonsaï ne livre pas dans des pays hors Union Européenne.

10. Attribution de juridiction

En cas de litige, le client s’adressera en priorité à la société Tsuki Bonsaï srl pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Nivelles, Belgique, est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.